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  • Photo du rédacteurPerarnaud Expertise

Maîtrise d’œuvre pour syndic de co-propriétés


L’intervention d’un professionnel est indispensable pour les grandes constructions pour ne citer que les gros œuvres. Toutefois, les rénovations en co-propriétés sont aussi à confier à un professionnel certifié. Il est alors recommandé d’engager un technicien avec une maîtrise d’œuvre tout en étant compatible avec le syndic de copropriété . Voici quelques points à prendre en compte.


C'est pour cela que je vous invite à me contacter afin de voir votre installation et votre gestion de syndic. Je réalise l'accompagnement maîtrise d'oeuvre de A à Z sur un secteur allant de Biarritz en passant par Bordeaux jusqu'à Toulouse.


Quelle relation entre un maître d’œuvre et le syndicat de co-propriétés ?


Après la signature du contrat entre le maître d’œuvre et le syndicat de co-propriétés, les futurs propriétaires des locaux peuvent s’informer sur les détails des travaux.


Ainsi, vous y trouverez les détails offerts par l’entreprise. À noter que ce document est pris en compte par l’assemblée générale après une constatation.


Généralement, le syndic doit avoir un mandat émanant d’une délégation générale et permanente de gestion.


Cela permet au syndicat de mieux contrôler la gestion du contrat tout en restant sous la surveillance du conseil de syndic.


À souligner que le conseil ne peut pas prendre les fonctions du syndic lui-même. En outre, les rôles du syndic et du conseil syndical ne doivent souffrir d’aucune contestation.

Un contrat « garantie RC/RC décennale »


Ce type de garantie a été mis en place dans le but de donner plus de garanties parfaitement adaptées aux professionnels de l’immobilier qui exécutent des interventions liées à la maîtrise d’œuvre.


Avec ce contrat, le syndic aura en même temps l’opportunité de réaliser des missions techniques pour ne citer que l’établissement du cahier des charges ainsi que le suivi du chantier.


D’un autre côté, vous devez savoir que les assureurs auront le choix entre deux niveaux de garanties et de cotisation RC/RC décennales.


Cela dépend particulièrement de l’expérience technique du cabinet. Par ailleurs, il ne faut pas oublier que l’obligation d’assurance dommages sur l’ouvrage n’est pas toujours obligatoire sur tous les travaux en copropriétés. Cette option est parfaitement citée par la loi Spinetta du 4 janvier 1978.


Un contrat « garantie bonne tenue »


Généralement, la « garantie bonne tenue » peut aller jusqu’à 5 ans selon les travaux réalisés par l’artisan. Cela peut concerner des travaux de réhabilitation simple ou d’entretien ou bien d’autres interventions.


Avec cette garantie, le coût total de l’intervention peut être couvert en fonction des besoins du propriétaire que ce soit pour des réparations ou des remises en état sans négliger les frais de main d’œuvre.


Par ailleurs, cette couverture par cette garantie donne aussi accès aux garanties annexes RC maîtres d’ouvrage.


Ce type de garantie concerne les préjudices aux tiers pendant la réalisation des travaux. Mais cela peut aussi concerner les risques de dommage sur le chantier.


À savoir que ce type de garantie ne peut être disponible que sur les travaux inférieurs à 1 million d’euros.


Enfin, il faut admettre que le syndic de co-propriété et la maîtrise d’œuvre sont deux choses parfaitement compatibles malgré le cas d’incompréhensions au niveau de certains foyers.

Ainsi, il est primordial d’engager un professionnel certifié si vous désirez profiter des garanties offertes par les contrats offerts par ces deux intervenants.

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